Début du projet : commission initiée en 2008.
Fin du projet : lancement officiel le mercredi 4 février 2009 au Fusion.
Directeur de commission : Sophie Balsamo, Cécile Garbatini.
Membres de la commission : Pascale Gomez, Marie Bourguet.
Objectif : Mise à jour et réédition du "Guide de l'Employeur", édité pour la première fois par la Jeune Chambre Economique de Monaco en 2005. Ce guide est un recueil de toute la législation du travail à Monaco.

Avant propos des directeurs de commission

Chers lecteurs,

Forte du succès rencontré lors de sa précédente édition et face à la demande des acteurs économiques de la Principauté, la Jeune Chambre Economique de Monaco a décidé de réactualiser son Guide de l’Employeur.

Ce nouvel ouvrage garde son objectif premier, qui est de renseigner les employeurs et employés de Monaco sur la législation en vigueur, sous une forme pratique et agréable.

Il est certain que ce Guide, réalisé avec les textes actuellement en notre possession, et sous réserve de toutes modifications de lois et règlementations à venir, n’a pas la prétention de remplacer les institutions et professionnels de la place monégasque qui demeurent à votre disposition.

Nous tenons à remercier nos partenaires et toutes les personnes qui ont participé à la réalisation de cet ouvrage et plus particulièrement les membres de la commission, Pascale Gomez et Marie Bourguet pour leur implication et leur travail.

En espérant que ce nouveau Guide de l’Employeur devienne votre outil de référence, nous vous en souhaitant une bonne lecture.

Sophie Balsamo et Cécile Garbatini
Co-directrices de commission

Sommaire du "Guide de l'Employeur"

JURIDIQUE
1 - Choisir une structure juridique

FISCAL
1 - Situation des résidents de la Principauté
2 - Imposition des entreprises de Principauté

SOCIAL
1 - Règles d'embauche
2 - Travail dans l'entreprise
3 - Caractère de l'entreprise
4 - Protection de l'employé
5 - Délégués du personnel
6 - Fonds social
7 - Syndicalisme
8 - Conflits dans l'entreprise
9 - Suspension du contrat
10 - Départ de l'entreprise

CHARTE
1 - La Charte sur le Responsabilité Sociétale Monégasque

LEGISLATION
1 - Annexes (Conventions collectives, lois, ordonnances et indexes des lois)